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Marques déposées par MARDUEL Christine
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Domaine Louis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Louis
MARDUEL Christine

Numéro de dépôt :
3036258
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2010
Domaine Louis de MARDUEL Christine

Présentation de la marque Domaine Louis

Déposée le 16 juin 2000 par MARDUEL Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Domaine Louis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est MARDUEL Christine, domicilié(e) " Mussy ", 69620 ST-LAURENT-D'OINGT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARDUEL Christine - France.

La marque Domaine Louis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3036258.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Louis est expirée depuis le 16 juin 2010.

MARDUEL Christine a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE MUSSY


MARDUEL Christine - " Mussy ", 69620 ST-LAURENT-D'OINGT - France


MARDUEL Christine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Vins d'appellation d'origine contrôlée BEAUJOLAIS.